Comité de travail ad hoc chargé par le Bureau d'établir l'organigramme pour 1961

Documents from 20 February 1960 to 09 December 1960

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE0.OD-PV.BURE_BUCT
Original Reference Code
PV/BURE BUCT
Extent and Medium

12 dossiers

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Les dossiers, organisés par réunion, contiennent pour chacune d'entre-elle un procès-verbal et de nombreuses pièces annexes, étudiées ou produites par le Comité de travail. Il s'agit principalement d'extrait de procès-verbaux de Bureau élargi, de notes et documents de travail, rédigés ou reçus par le Comité de travail.
Le Comité de travail produisait des propositions et des avis au Bureau du PE sur l'organisation des services et l'avancement du personnel, en étudiant les conditions et propositions de promotions. Il pouvait également être chargé d'étudier ponctuellement des dossiers relatifs aux droits du personnel du PE.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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