Lettre de Frankie Hansen, membre de la délégation CEE-Turquie, sur le résultat des relations avec la Turquie.
Lettres et note sur une initiative du commissariat à l’énergie atomique.
Invitation de Karl Scernetz, président à l’Assemblée parlementaire au Conseil de l’Europe, pour une conférence sur l’évolution des institutions démocratiques en Europe.
Lettres de la branche européenne du Congrès juif mondial sur le respect du principe de la non-discrimination concernant les relations CE-Maghreb.
Lettre sur l’interdiction professionnelle en RFA.
Lettres sur les prix agricoles pour la campagne 1976/1977, l’impact de l’Europe verte sur les structures agricoles italiennes.
Réponse de Georges Spénale sur des incidents intervenus au cours d’une visite à Metz de la délégation de la commission de la politique régionale et des transports.
Rapport d’activité de l’Union de l’artisanat de la CEE (UACEE) pour 1975.
Prise de position du Comité général de la coopération agricole de la CEE (CEGECA) sur un projet de rapport du PE concernant un règlement sur l’action commune pour l’amélioration des conditions de transformation et de vente des produits agricoles. Rapporteur R Howell.
Prises de position du Comité de liaison des PME sur l’absence de politique communautaire vis-à-vis des PME.
Lettres de Francis Roy, DG de la recherche et de la documentation, sur l’impact de la politique sociale de la Communauté sur les structures italiennes.
Position du Groupement international de l’industrie pharmaceutique sur un projet de résolution présentée par le Groupe socialiste en conclusion du débat sur la question orale de Lagorge (PE 42151).
Projet d’organigramme pour l’année 1977.
Conférence d’étude sur les élections européennes – 1978, Rome, 20 mai 1976 : résumé du rapport de Mario Albertini, Sen. Salvatore Valitutti « Il Governo Europeo », Prof. Riccardo Monaco "La tutela europea dei diritti politici e civili dei cittadini", Prof. Camillo Deyak "Come eleggere il PE", rapport du Prof. Giuseppe Petrilli « Dagli Stati all’Unione Europea », synthèse du Prof. G. Magnifico « Poteri del PE e misure per un’unione economica e monetaria ».
Compte rendu succinct de la réunion de travail entre les Présidents des deux chambres suisses et une délégation du PE, Luxembourg, 5-6 avril 1976.
Note d’information sur les relations ACP-CEE concernant les Comores.
Note sur la réunion des présidents des Groupes sur l’instauration d’un service de la questure au PE.

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