Notes et lettres du/au Président du/au Secrétaire général et des/aux parlementaires
Notes et lettres du/au Président du/au Secrétaire général et des/aux parlementaires
Documents from 03 January 1995 to 31 May 1995
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Context
Content and Structure
Documents sur la préparation à la présidence espagnole.
Réponses aux membres pour l’approbation d’initiatives, dépôts des motions d’urgences.
Diverses correspondances concernant les droits de l’homme.
Document de réflexion d’Elisabeth Guigou suite aux discussions du groupe de travail sur la conférence intergouvernementale de 1996 en préparation de la réunion du Groupe des 6-7 février.
Proposition pour l’audience du groupe sur la concentration des médias et le pluralisme.
Note sur le comité de comitologie dans le secteur de l’environnement.
Note pour la réunion de l’intergroupe méditerranéen sur l’élargissement de l’Union européenne à Malte.
Vœux de Pauline Green pour la nouvelle année 1995.
Conditions of Access and Use
English, French, German, Italian, Spanish
Textual