(EN-1633.004)

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Noël, Emile

HAEU Reference Code

EN-1633.004

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Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

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Abstract

Energie:
- "Sommet de Copenhague"(note du SG [SEC(73)4928] (17/12/1973), programme de travail de la Commission (note, s.d., s.a.), orientations et actions prioritaires (supplément 6/73 au Bulletin des CE), communication de la Commission au Conseil [COM(73)1320] (25/07), approvisionnement en uranium enrichi, création de capacités européennes d'enrichissement de l'uranium (propositions de la Commission au Conseil [SEC(73)4065final ] (29/11/1973)), coopération avec les Etats-Unis dans le domaine de l'énergie (communication de la Commission au Conseil [SEC(74)68final] (09/01), problèmes dans le secteur de l'énergie [COM(74)20final] (10/01).

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Historical Archives of the European Union

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COM(1973)1320 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur une première mise en oeuvre des Orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application du règlement (CEE) N. 1055/72 du Conseil du 18 mai 1972 concernant la communication à la Commission des importations d'hydrocarbures aux produits pétroliers des positions 27.10 et 27.11 A du Tarif douanier commun Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant la communication à la Commission des exportations d'hydrocarbures vers les pays tiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant établissement d'une procédure commune de consultation sur l'approvisionnement de la Communauté en hydrocarbures Proposition de DECISION DU CONSEIL supprimant certains produits de l'annexe au règlement (CEE) N. 2603/69 portant établissement d'un régime commun applicable aux exportations Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant les modalités d'application du règlement (CEE) N. 1025/70 aux importations d'hydrocarbures en provenance de pays tiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant les modalités d'application du règlement (CEE) N. 2603/69 aux exportations d'hydrocarbures à destination des pays tiers (présentées par la Commission au Conseil)

Abstract: Volume 1973/0247 Date indicative : 24/09/1973 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur une première mise en oeuvre des Orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application du règlement (CEE) N. 1055/72 du Conseil du 18 mai 1972 concernant la communication à la Commission des importations d'hydrocarbures aux produits pétroliers des positions 27.10 et 27.11 A du Tarif douanier commun Proposition de REGL ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1973)1320

Original Reference Code: COM(1973)1320

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

COM(1974)20 - PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Proposition de Décision du Conseil relative aux exportations de produits pétroliers vers les pays tiers Partie III : Proposition de Recommandation du Conseil aux Etats membres au sujet du maintien et de l'harmonisation des meures volontaires de réduction de la consommation d'énergie dans la Communauté Partie IV : Proposition de Décision du Conseil relative aux mesures à prendre par les Etats membres en vue de réduire de manière concertée et harmonisée la consommation de produits pétroliers

Abstract: Volume 1974/0004 Date indicative : 10/01/1974 PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Proposition de Décision du Conseil relative aux exportations de produits pétroliers vers les pays tiers Partie III : Proposition de Recommandation du Conseil aux Etats membres au sujet du maintien et de l'harmonisation des meures volontaires de réduction de la consommation ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1974)0020

Original Reference Code: COM(1974)20

Description Level: Dossier

Dates: 1974 to 1974