Procès-verbal.
Réexamen des premières conclusions du Groupe de travail « Fonctionnement » concernant les conditions matérielles de travail (note du groupe de travail contenant les premières conclusions, note émanant des Directions générales et Groupes politiques, note contenant les conclusions sur les conditions matérielles de travail, projet d’installation des services du Parlement à Bruxelles).
Echange de vues au sujet de l’activité des Vice-Présidents chargés des fonctions de « Questeur » (note du Bureau relative aux compétences et au fonctionnement du Collège des Questeurs, note définissant la questure).
Rapport final du Groupe de travail « Information ».
Echanges de vue sur la campagne d’information concernant les élections du Parlement européen (rapport de la commission Politique concernant le programme d’information de la Commission pour les élections directes du Parlement européen, note concernant l’opinion aux élections européennes)
Projet concernant le statut des membres du Parlement européen élu au suffrage universel direct.
Problèmes concernant l’élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct (état des ratifications de l’Acte du 20 septembre 1976 et de l’élaboration des législations électorales en vue des élections européennes de 1978).
Etablissement de l’avant-projet d’état prévisionnel du Parlement européen pour l’exercice 1978 (avant-projet d’état prévisionnel, note du Secrétaire général concernant l’avant-projet, avis de la commission des budgets sur l’avant-projet d’état prévisionnel).
Fixation du projet d’ordre du jour de la période de session du mois de juin 1977.
Questions administratives et diverses (avis de la commission du Règlement et des Pétitions concernant la procédure d’urgence, avis de la commission du Règlement et des Pétitions concernant la motion de procédure, avis de la commission du Règlement et des Pétitions concernant le vote par procuration en commission, avis de la commission Juridique concernant les enquêtes auprès de fonctionnaires de la Commission, résolutions concernant l’aide aux pays en voie de développement non associés et concernant l’application de l’unité de compte au budget des Communautés européennes).
Projet de décision relatif aux indemnités journalières des fonctionnaires.

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Textual