SEC(1992)1830 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme 1992 • tome 1 du Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme du travail de la Commission (SEC(92) 460 du 4 mars 1992 et SEC(92) 1249 du 19 juin 1992) - actions non encore accomplies

Document date: [1992]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1830
Original Reference Code
SEC(1992)1830
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1992/0087
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/10/1992
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme 1992 • tome 1 du Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme du travail de la Commission (SEC(92) 460 du 4 mars 1992 et SEC(92) 1249 du 19 juin 1992) - actions non encore accomplies (FRA)

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French

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