SEC(1992)744 - OJ 1102, point 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AUDIOVISUEL : Proposition de décision du Conseil portant introduction de la télévision à haute définition (TVHD) (COM(92)154 et /2
SEC(92) 744) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 avril 1992
SEC(1992)744 - OJ 1102, point 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AUDIOVISUEL : Proposition de décision du Conseil portant introduction de la télévision à haute définition (TVHD) (COM(92)154 et /2
SEC(92) 744) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 avril 1992
Document date: [1992]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)744
Original Reference Code
SEC(1992)744
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/04/1992
OJ 1102, point 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AUDIOVISUEL : Proposition de décision du Conseil portant introduction de la télévision à haute définition (TVHD) (COM(92)154 et /2
SEC(92) 744) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 avril 1992. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies