SEC(1992)738 - OJ 1103, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CULTURE : Nouvelles orientations pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel (COM(92) 149/2
SEC(92) 738) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 23 avril 1992
SEC(1992)738 - OJ 1103, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CULTURE : Nouvelles orientations pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel (COM(92) 149/2
SEC(92) 738) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 23 avril 1992
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)738
Original Reference Code
SEC(1992)738
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1992/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/04/1992
OJ 1103, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CULTURE : Nouvelles orientations pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel (COM(92) 149/2
SEC(92) 738) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 23 avril 1992. (FRA)
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