SP(1987)1066 - NOTENOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 839/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2712/86 posée par M. REMACLE sur la défense et la promotion de l'élevage du cheval projet établi par M. ANDRIESSEN
SP(1987)1066 - NOTENOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 839/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2712/86 posée par M. REMACLE sur la défense et la promotion de l'élevage du cheval projet établi par M. ANDRIESSEN
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1987)1066
Original Reference Code
SP(1987)1066
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1987/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/04/1987
NOTENOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 839/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2712/86 posée par M. REMACLE sur la défense et la promotion de l'élevage du cheval projet établi par M. ANDRIESSEN (FRA)
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