SP(1985)4645 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1943/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1145/85 posée par MME CRAWLEY sur la recherche américaine sur les produits à base de sucre projet établi par M. ANDRIESSEN et M. DE CLERCQ
SP(1985)4645 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1943/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1145/85 posée par MME CRAWLEY sur la recherche américaine sur les produits à base de sucre projet établi par M. ANDRIESSEN et M. DE CLERCQ
Document date: [1985]
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CEUE_SEGE-SP(1985)4645
Original Reference Code
SP(1985)4645
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1985/0024
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/09/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1943/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1145/85 posée par MME CRAWLEY sur la recherche américaine sur les produits à base de sucre projet établi par M. ANDRIESSEN et M. DE CLERCQ (ENG)
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