SP(1982)343 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1988/81/2 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1107/81 posée par M. KEY sur les subventions aux serristes projet établi par M. DALSAGER, suite à une mise à jour du texte
SP(1982)343 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1988/81/2 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1107/81 posée par M. KEY sur les subventions aux serristes projet établi par M. DALSAGER, suite à une mise à jour du texte
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1982)343
Original Reference Code
SP(1982)343
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1982/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1982
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1988/81/2 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1107/81 posée par M. KEY sur les subventions aux serristes projet établi par M. DALSAGER, suite à une mise à jour du texte (FRA)
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