SP(1980)2407 - NOTE A L' ATTENTION DE - M. le Vice-Président HAFERKAMP M. CHEYSSON M. Le Vice-Président VREDELING Objet: Question écrite n° 474/80 posée par M. SEAL - Importations de tapis d'Orient tissés à la main
SP(1980)2407 - NOTE A L' ATTENTION DE - M. le Vice-Président HAFERKAMP M. CHEYSSON M. Le Vice-Président VREDELING Objet: Question écrite n° 474/80 posée par M. SEAL - Importations de tapis d'Orient tissés à la main
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)2407
Original Reference Code
SP(1980)2407
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0034
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1980
NOTE A L' ATTENTION DE - M. le Vice-Président HAFERKAMP M. CHEYSSON M. Le Vice-Président VREDELING Objet: Question écrite n° 474/80 posée par M. SEAL - Importations de tapis d'Orient tissés à la main. (FRA)
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