SI(1991)835 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - Bruxelles, le 20 novembre 1991 - Suite de la préparation de la session du Conseil "Pêche" initialement prévue pour le 26 novembre 1991

Document date: [1991]
Identity
Content
Access
Allied Materials

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)835
Original Reference Code
SI(1991)835
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - Bruxelles, le 20 novembre 1991 - Suite de la préparation de la session du Conseil "Pêche" initialement prévue pour le 26 novembre 1991 . (FRA)

Volume 1991/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème réunion du Comité des Représentants Permanent Adjoints - Bruxelles, le 20 novembre 1991 - Suite de la préparation de la session du conseil "Pêche" initialement prévue pour le 26 novembre 1991. (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly