SI(1991)830 - OJ Conseil "Environnement" des 12 et 13/12 et du Conseil conjoint Energie/ Environnement NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints du 20 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil "ENVIRONNEMENT" des 12 et 13 décembre 1991 et de la session conjointe "ENVIRONNEMENT/ENERGIE" des 12 ou 13 décembre (date à confirmer)

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)830
Original Reference Code
SI(1991)830
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1991/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/11/1991
OJ Conseil "Environnement" des 12 et 13/12 et du Conseil conjoint Energie/ Environnement NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1498ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints du 20 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil "ENVIRONNEMENT" des 12 et 13 décembre 1991 et de la session conjointe "ENVIRONNEMENT/ENERGIE" des 12 ou 13 décembre (date à confirmer) (FRA)

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