SI(1990)866 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1450ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 31.10.1990 = Avant-projet d'ordre du jour de la session du Conseil "Affaires générales" des 12 et 13 novembre 1990 à Bruxelles
SI(1990)866 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1450ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 31.10.1990 = Avant-projet d'ordre du jour de la session du Conseil "Affaires générales" des 12 et 13 novembre 1990 à Bruxelles
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)866
Original Reference Code
SI(1990)866
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/11/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1450ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 31.10.1990 = Avant-projet d'ordre du jour de la session du Conseil "Affaires générales" des 12 et 13 novembre 1990 à Bruxelles (FRA)
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