SI(1990)743 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1446ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 3/4.10.1990 - Avant-projet d'ordre du jour de la session du Conseil "Affaires générales" qui se tiendra à Luxembourg, les 22/23 octobre 1990
SI(1990)743 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1446ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 3/4.10.1990 - Avant-projet d'ordre du jour de la session du Conseil "Affaires générales" qui se tiendra à Luxembourg, les 22/23 octobre 1990
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)743
Original Reference Code
SI(1990)743
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/10/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1446ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 3/4.10.1990 - Avant-projet d'ordre du jour de la session du Conseil "Affaires générales" qui se tiendra à Luxembourg, les 22/23 octobre 1990 (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies