SI(1989)513 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1391ème réunion du Comité des Représentants Permanents :15.06.1989 = Préparation du Conseil Industrie du 21 Juin 1989 • Proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Article 235
SI(1989)513 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1391ème réunion du Comité des Représentants Permanents :15.06.1989 = Préparation du Conseil Industrie du 21 Juin 1989 • Proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Article 235
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)513
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SI(1989)513
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1989/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/06/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1391ème réunion du Comité des Représentants Permanents :15.06.1989 = Préparation du Conseil Industrie du 21 Juin 1989 • Proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Article 235 (FRA)
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