SI(1978)317 - 515ème Session du Conseil "Affaires Générales" du 2 mai 1978 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 895ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints du 21 avril 1978. - Politique commerciale commune dans le secteur des chaussures [Doc. R/709/78 (COMER 70)]
SI(1978)317 - 515ème Session du Conseil "Affaires Générales" du 2 mai 1978 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 895ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints du 21 avril 1978. - Politique commerciale commune dans le secteur des chaussures [Doc. R/709/78 (COMER 70)]
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1978)317
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SI(1978)317
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Brouet, Agnes
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Volume 1978/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1978
515ème Session du Conseil "Affaires Générales" du 2 mai 1978 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 895ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints du 21 avril 1978. - Politique commerciale commune dans le secteur des chaussures [Doc. R/709/78 (COMER 70)] (FRA)
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