SI(1979)437 - O.J. Conseil "Environnement" du 19 juin 1979 "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 946ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 8 juin 1979 - - Directive du Conseil relative à la qualité requise des eaux conchylicoles
SI(1979)437 - O.J. Conseil "Environnement" du 19 juin 1979 "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 946ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 8 juin 1979 - - Directive du Conseil relative à la qualité requise des eaux conchylicoles
Document date: [1979]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1979)437
Original Reference Code
SI(1979)437
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1979/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/06/1979
O.J. Conseil "Environnement" du 19 juin 1979 "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 946ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 8 juin 1979 - - Directive du Conseil relative à la qualité requise des eaux conchylicoles. (FRA)
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