Politique agricole commune : organisation des marchés des produits horticoles non comestibles
Politique agricole commune : organisation des marchés des produits horticoles non comestibles
Documents from [01/1966] to 27 September 1966
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Demande d'avis : note d'information de janvier 1966 (PP/500/66) et proposition d'un règlement du Conseil (présentée par la Commission) du 12 janvier 1966 (COM(66) 6 final).
Saisine de la section spécialisée pour l'Agriculture à titre principal : extrait du PV de la 63e réunion du Bureau du CES, tenue le 22 février 1966 (R/CES 60/66)
extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES, tenue le 5 avril 1966 (R/CES 121/66)
extrait du PV de la 64e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue à Rome les 13 et 14 avril 1966 (CES 133/66)
extrait du PV de la 66e réunion du Bureau du CES, tenue les 28 et 29 juin 1966 (R/CES 186/66)
extrait du PV de la 65e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue le 29 juin 1966 (CES 174/66).
Note introductive de la section spécialisée pour l'agriculture du 15 mars 1966 (CES 85/66).
Désignation du rapporteur (Zijstra) pour la section spécialisée: extrait du PV de la 64e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue les 13 et 14 avril 1966 à Rome (CES 133/66) et extrait du PV de la 65e réunion du Bureau du CES, tenue le 19 avril 1966 (R/CES 123/66).
Traitement de l'avis lors de la 64e réunion de la section tenue à Rome les 13 et 14 avril 1966:procès-verbal de la 64e réunion de la section du 18 mai 1966 (CES 133/66).
Exposé de Seehase/CEE fait lors de la 64e réunion de la section les 13 et 14 avril 1966: annexe au PV du 18 mai 1966 (CES 133/66 annexe 1).
Composition du groupe de travail de la section:extrait du PV de la 65e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue le 29 avril 1966 (CES 174/66)
extrait du PV de la 67e réunion du Bureau du CES, tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66).
Avant-projet de rapport de la section du 30 juin 1966 (R/CES 164/66).
Modification de Kuipers.
Réunion du groupe de rédaction "Produits horticoles" du 27 juillet 1966.
Suspension des travaux : extrait du PV sommaire de la 1ère réunion du groupe de travail "Produits horticoles", tenue le 27 juillet 1966 (CES 242/66)
extrait du PV de la 67e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue les 6 et 7 septembre 1966 (CES 321/66) et extrait du PV de la 69e réunion du Bureau du CES, tenue le 27 septembre 1966 (R/CES 305/66).
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Textual
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