Traitement de l'avis lors de la 51e réunion, de la section spécialisée pour l'Agriculture tenue le 28 août 1964 sur "vins de qualité".
PV de la 1ère réunion du Groupe de travail "vins de qualité" de la section spécialisée pour l'agriculture tenue à Bruxelles, le 28 août 1964 (Doc. R/CES 233/64).
Document de travail du groupe de travail "Vins de qualité" (Doc. R/CES 223/64).
Compte rendu de la réunion du CES de la CEE des industries et du commerce des vins, vins aromatisés, vins mousseux, vins de liqueur tenue à Athènes le 12 mai 1964.
Traitement de l'avis lors de la 2e réunion du groupe de travail "vins de qualité" de la section spécialisée pour l'agriculture tenue à Bruxelles , le 11 septembre 1964.
Procès-verbal sommaire de la 2e réunion du groupe (Doc. R/CES 250/64).
Document de travail 1 élaboré par le groupe de travail "vins de qualité" de la section spécialisée pour l'agriculture.
Emission de l'avis du CES reportée au mois de novembre 1964.
Extrait du PV de la 46e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64).
Réunion du groupe de rédaction du 23 septembre 1964.
Document de travail rév. 2 élaboré par le groupe de travail "vins de qualité" de la section spécialisée pour l'agriculture.
Avant projet d'avis de la section spécialisée pour l'agriculture. (Doc. R/CES 258/64).
Réunion du groupe de rédaction du 15 octobre 1964 à Rome.
Avant-projet d'avis (rév.) de la section spécialisée pour l'agriculture (Doc. R/CES 258/64 rév.).
Traitement de l'avis lors de la 3e réunion du groupe de travail "vins de qualité" de la section spécialisée pour l'agriculture tenue à Bruxelles les 5 et 6 octobre 1964 (Doc. R/CES 283/64).
Traitement de l'avis lors de la 52e réunion, de la section spécialisée pour l'agriculture tenue les 14 et 15 octobre 1964 à Rome (Doc. R/CES 286/64).

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