Composition du sous-comité politique conjoncturelle.
Extrait du procès-verbal de la 50e réunion du Bureau du CES du 7 décembre 1964 (Doc. R/CES 358/64).
Extrait du procès-verbal de la 42e session plénière du CES du 9 décembre 1964 (Doc. CES 359/64).
Extrait du procès-verbal de la 6e réunion du sous-comité conjoncture du 7 décembre 1964.
Relevé trimestriel.
Extrait du Journal Officiel des Communautés européennes du 25 juillet 1964 - n° 118.
Extrait du Journal Officiel des Communautés européennes du 22 octobre 1964, n° 164.
Extrait du Journal Officiel des Communautés européennes du 27 janvier 1965, n° 10.
Demande d'avis et saisine du sous-comité conjoncture.
Extrait du procès-verbal de la 51e réunion du Bureau du CES du 26 janvier 1965 (Doc. R/CES 41/65).
Extrait du procès-verbal de la 2e réunion du sous-comité conjoncture du 9 février 1965.
Exposé prononcé par Robert Marjolin, vice-président de la Commission de la Communauté européenne devant le Parlement européen, le 19 janvier 1965 (Doc. SEC(65)90).
Traitement de l'avis lors de la 1ère réunion du sous-comité conjoncture du 27 janvier 1965.
Procès-verbal de la 1ère réunion du sous-comité conjoncture, tenue à Bruxelles, au siège du Comité le 27 janvier 1965 (Doc. CES 31/65).
Nomination du président du sous-comité (Haferkamp), rapporteur ( Malterre) et co-rapporteur (Weber).
Extrait du procès-verbal de la 52e réunion du Bureau du CES du 23 février 1964 (Doc. R/CES 87/65).
Extrait du procès-verbal de la 60e réunion du Bureau du CES du 27 octobre 1965 (Doc. R/CES 413/65).
Extrait du procès-verbal de la 6e réunion du sous-comité conjoncture du 7 décembre 1965.
Désignation de trois conseillers techniques-experts (Dubois, Kroebel et Claessens).
Traitement de l'avis lors de la 2e réunion du sous-comité conjoncture du 9 janvier 1965.
Procès-verbal (Doc. CES 56/65).

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Textual