Décision 89/45/CEE du Conseil du 21.12.1988 concernant un système communautai... (CM2/1988-00745/001)

Décision 89/45/CEE du Conseil du 21.12.1988 concernant un système communautaire d'échange rapide d'information sur les dangers découlant de l'utilisation de produits de consommation

Décision 89/45/CEE du Conseil du 21.12.1988 concernant un système communautaire d'échange rapide d'information sur les dangers découlant de l'utilisation de produits de consommation

Documents from 22 March 1988 to 23 December 1988

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CM2/1988-00745/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1988_00745_001

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Carr, Mary

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10169_1988_INIT; 5304_1988_INIT; 5641_1988_INIT; 6556_1988_INIT; 8057_1988_ ; 8057_1988_COR1; 8707_1988_EXT; 9664_1988_INIT; 9970_1988_INIT; ST_7583_1988_INIT

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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 11/03/1988 RAPPORT DE LA COMMISSION sur le système d'échange rapide d'informations sur Les dangers découlant de l'utilisation des produits de consommation selon l'article 8.2 de la décision du Conseil du 2 mars 1984 (84/133/CEE) Proposition d'une DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 84/133/CEE instaurant un système communautaire d'échange rapide d'information ...

CEUE_SEGE-COM(1990)0172 (1990) COM(1990)172 RAPPORT DE LA COMMISSION sur un système communautaire d'échange rapide d'informations sur les dangers découlant de l'utilisation des produits de consommation visés à l'article 8, paragra ...

Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 04/05/1990 RAPPORT DE LA COMMISSION sur un système communautaire d'échange rapide d'informations sur les dangers découlant de l'utilisation des produits de consommation visés à l'article 8, paragraphe 2, de la décision du Conseil du 21 décembre 1988 (89/45/CEE) Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la Décision 89/45/CEE concernant un système communautaire d ...

CEUE_SEGE-SEC(1992)618 (1992) SEC(1992)618 - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR UN SYSTEME COMMUNAUTAIRE D'ECHANGE RAPIDE D'INFORMATIONS SUR LES DANGERS DECOULANT DE L'UTILISATION DES PRODUITS DE CONSOMMATION

Volume 1992/0026 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 07/04/1992 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR UN SYSTEME COMMUNAUTAIRE D'ECHANGE RAPIDE D'INFORMATIONS SUR LES DANGERS DECOULANT DE L'UTILISATION DES PRODUITS DE CONSOMMATION (FRA) REPORT FROM THE COMMISSION TO THE COUNCIL ON THE COMMUNITY SYSTEM FOR THE RAPID EXCHANGE OF INFORMATION ON DANGERS ARISING FROM THE USE OF CONSUMER PRODUCTS (ENG) BER ...