Décision 88/522/Euratom du Conseil du 14.10.1988 arrêtant des programmes spéc... (CM2/1988-00711/001)

Décision 88/522/Euratom du Conseil du 14.10.1988 arrêtant des programmes spécifiques de recherche à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1988-1991)

Décision 88/522/Euratom du Conseil du 14.10.1988 arrêtant des programmes spécifiques de recherche à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1988-1991)

Documents from 26 October 1987 to 20 October 1988

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HAEU Reference Code

CM2/1988-00711/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1988_00711_001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Keywords

5255_1988_INIT; 5493_1988_INIT; 5616_1988_INIT; 6901_1988_INIT; 6903_1988_ADD1; 6903_1988_INIT; 7250_1988_INIT; 7251_1988_INIT; 7253_1988_INIT; 8178_1988_INIT; 8219_1988_INIT; 8390_1988_INIT; 888_1988_FICHE; 9454_1987_REV1; 9454_1988_INIT; ST_10071_1987_INIT; ST_10432_1987_INIT; ST_10584_1987_INIT; ST_9454_1987_INIT

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French

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Historical Archives of the European Union

Notes

Notes and Remarks

Pour la proposition de la Commission COM(87)491 et COM(88)178, les documents (9454/87, 10071/87, 10432/87, 10524/87, 5255/88, 5493/88, 5616/88, 7253/88, 8219/88, 8390/88) concernant ce dossier et le traitement par le PE et le CES voir le dossier: Décision 88/521/CEE du Conseil du 14.10.1988 arrêtant des programmes spécifiques de recherche à executer par le Centre commun de recherche pour la CEE.

Relations Area

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 26/10/1987 NOUVELLES PERSPECTIVES POUR LE CENTRE COMMUN DE RECHERCHE "Nous n'avons jamais à choisir entre la stabilité et l'aventure, entre la résignation et la révolte, mais seulement entre les risques du passé et ceux de l'avenir." Jacques SPAEY (Communication de la Commission) (FRA) A NEW OUTLOOK FOR THE JOINT RESEARCH CENTRE "Nous n'avons jamais à choisir entr ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1987)0491

Original Reference Code: COM(1987)491

Description Level: Dossier

Dates: 1987 to 1987

COM(1988)178 Modification des Propositions de DECISIONS DU CONSEIL arrêtant des programmes spécifiques de recherche 1988-1991 à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté économique européenne arrêtant des programmes spécifiques de recherche 1988-1991 à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique. arrêtant un programme complémentaire de recherche à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique. Présentée par la Commission, en vertu respectivement de l'article 149, para 3 du traité CEE et de l'article 119 du Traité Euratom

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 29/03/1988 Modification des Propositions de DECISIONS DU CONSEIL arrêtant des programmes spécifiques de recherche 1988-1991 à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté économique européenne arrêtant des programmes spécifiques de recherche 1988-1991 à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique. ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0178

Original Reference Code: COM(1988)178

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988