Décision 88/522/Euratom du Conseil du 14.10.1988 arrêtant des programmes spécifiques de recherche à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1988-1991)
Décision 88/522/Euratom du Conseil du 14.10.1988 arrêtant des programmes spécifiques de recherche à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique (1988-1991)
Documents from 26 October 1987 to 20 October 1988
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Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CM2/1988-00711/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1988_00711_001
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Keywords
5255_1988_INIT; 5493_1988_INIT; 5616_1988_INIT; 6901_1988_INIT; 6903_1988_ADD1; 6903_1988_INIT; 7250_1988_INIT; 7251_1988_INIT; 7253_1988_INIT; 8178_1988_INIT; 8219_1988_INIT; 8390_1988_INIT; 888_1988_FICHE; 9454_1987_REV1; 9454_1988_INIT; ST_10071_1987_INIT; ST_10432_1987_INIT; ST_10584_1987_INIT; ST_9454_1987_INIT
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French
Allied Materials
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Notes
Notes and Remarks
Pour la proposition de la Commission COM(87)491 et COM(88)178, les documents (9454/87, 10071/87, 10432/87, 10524/87, 5255/88, 5493/88, 5616/88, 7253/88, 8219/88, 8390/88) concernant ce dossier et le traitement par le PE et le CES voir le dossier: Décision 88/521/CEE du Conseil du 14.10.1988 arrêtant des programmes spécifiques de recherche à executer par le Centre commun de recherche pour la CEE.
Relations Area
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Modification des Propositions de DECISIONS DU CONSEIL arrêtant des programmes spécifiques de recherche 1988-1991 à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté économique européenne arrêtant des programmes spécifiques de recherche 1988-1991 à exécuter par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l'énergie atomique.
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