SEC(1976)2728 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1512/76 Objet : Approbation de la deuxième partie du programme d'études pour 1976 - Cas particuliers : procédure complémentaire Proposition de M. CHEYSSON

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2728
Original Reference Code
SEC(1976)2728
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0074
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/07/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1512/76 Objet : Approbation de la deuxième partie du programme d'études pour 1976 - Cas particuliers : procédure complémentaire Proposition de M. CHEYSSON (FRA)

Volume 1976/0076
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/09/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1512/76 CORRIGENDUM Objet : Approbation de la deuxième partie du programme d'études pour 1976 - Cas particuliers : procédure complémentaire (FRA)

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French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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