SEC(1976)2407 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1307 / 76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux auprès de la DG III. Proposition de : M. SIMONET en accord avec M. le Président
SEC(1976)2407 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1307 / 76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux auprès de la DG III. Proposition de : M. SIMONET en accord avec M. le Président
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/06/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1307 / 76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux auprès de la DG III. Proposition de : M. SIMONET en accord avec M. le Président. (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1307/76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux auprès de la DG III. Proposition de : M. SIMONET en accord avec M. le Président. (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1307 /76 Objet : renouvellement du détachement à titre temporaire d'experts nationaux auprès de la DG III. Proposition de : M. SIMONET en accord avec M. le Président. (DEU)
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