SEC(1990)296 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION ACCELEREE DE FINALISATION Procédure écrite n° E/176/90 Objet : aide d'urgence - victimes de la tempête des 3 et 4.2.1990 Proposition de M. le Président et de M. RIPA DI MEANA
SEC(1990)296 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION ACCELEREE DE FINALISATION Procédure écrite n° E/176/90 Objet : aide d'urgence - victimes de la tempête des 3 et 4.2.1990 Proposition de M. le Président et de M. RIPA DI MEANA
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)296
Original Reference Code
SEC(1990)296
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/02/1990
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION ACCELEREE DE FINALISATION Procédure écrite n° E/176/90 Objet : aide d'urgence - victimes de la tempête des 3 et 4.2.1990 Proposition de M. le Président et de M. RIPA DI MEANA (FRA)
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