SEC(1990)226 - ELEMENTS DE REPONSE AUX DIFFERENTS POINTS EVOQUES LORS DU DEBAT DE LA SESSION DU PARLEMENT EUROPEEN DE JANVIER 1990 SUR LE PROGRAMME DE TRAVAIL DE LA COMMISSION RELATIFS AUX RELATIONS ENTRE LES DEUX INSTITUTIONS Note transmise au PE le 5 février 1990, diffusée sur instruction de M. le Président et de M. BANGEMANN (Note d'information à l'attention des Membres de la Commission)
SEC(1990)226 - ELEMENTS DE REPONSE AUX DIFFERENTS POINTS EVOQUES LORS DU DEBAT DE LA SESSION DU PARLEMENT EUROPEEN DE JANVIER 1990 SUR LE PROGRAMME DE TRAVAIL DE LA COMMISSION RELATIFS AUX RELATIONS ENTRE LES DEUX INSTITUTIONS Note transmise au PE le 5 février 1990, diffusée sur instruction de M. le Président et de M. BANGEMANN (Note d'information à l'attention des Membres de la Commission)
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)226
Original Reference Code
SEC(1990)226
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/02/1990
ELEMENTS DE REPONSE AUX DIFFERENTS POINTS EVOQUES LORS DU DEBAT DE LA SESSION DU PARLEMENT EUROPEEN DE JANVIER 1990 SUR LE PROGRAMME DE TRAVAIL DE LA COMMISSION RELATIFS AUX RELATIONS ENTRE LES DEUX INSTITUTIONS Note transmise au PE le 5 février 1990, diffusée sur instruction de M. le Président et de M. BANGEMANN (Note d'information à l'attention des Membres de la Commission) (FRA)
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