SEC(1989)1573 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1196/89 Objet : Point de vue de la Commission concernant la société ENUSA S.A., Madrid (Espagne) - extension d'une mine et construction d'une installation de concentration du minerai Proposition de M. CARDOSO E CUNHA
SEC(1989)1573 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1196/89 Objet : Point de vue de la Commission concernant la société ENUSA S.A., Madrid (Espagne) - extension d'une mine et construction d'une installation de concentration du minerai Proposition de M. CARDOSO E CUNHA
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0051
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/09/1989
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1196/89 Objet : Point de vue de la Commission concernant la société ENUSA S.A., Madrid (Espagne) - extension d'une mine et construction d'une installation de concentration du minerai Proposition de M. CARDOSO E CUNHA (FRA)
Volume 1989/9015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/09/1989
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1196/89 Objet : Point de vue de la Commission concernant la société ENUSA S.A., Madrid (Espagne) - extension d'une mine et construction d'une installation de concentration du minerai Proposition de M. CARDOSO E. CUNHA (FRA)
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1196/89 Objet : Point de vue de la Commission concernant la société ENUSA S.A., Madrid (Espagne) - extension d'une mine et construction d'une installation de concentration du minerai Proposition de M. CARDOSO E CUNHA (ENG)
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1196/89 Objet : Point de vue de la Commission concernant la société ENUSA S.A., Madrid (Espagne) - extension d'une mine et construction d'une installation de concentration du minerai Proposition de M. CARDOSO E CUNHA (DEU)
Volume 1989/9018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/09/1989
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1196/89 Objet : Point de vue de la Commission concernant la société ENUSA S.A., Madrid (Espagne) - extension d'une mine et construction d'une installation de concentration du minerai Proposition de M. CARDOSO E CUNHA (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly