SEC(1989)51 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/78/89 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1989 Proposition de MM. CARDOSO E CUNHA et SCHMIDHUBER

Document date: [1989]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1989)0051
Original Reference Code
SEC(1989)51
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1989/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/03/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/78/89 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1989 Proposition de MM. CARDOSO E CUNHA et SCHMIDHUBER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/78/89 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1989 Proposition de MM. CARDOSO E CUNHA et SCHMIDHUBER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/78/89 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1989 Proposition de MM. CARDOSO E CUNHA et SCHMIDHUBER (DEU)

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