SEC(1989)8 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION REOUVERTURE (+ CORRIGENDUM) Procédure écrite n° E/31/89 Objet : Calcul des restitutions à l'exportation pour les préparations de viande bovine
SEC(1989)8 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION REOUVERTURE (+ CORRIGENDUM) Procédure écrite n° E/31/89 Objet : Calcul des restitutions à l'exportation pour les préparations de viande bovine
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1989)8
Original Reference Code
SEC(1989)8
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1989/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/04/1989
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION REOUVERTURE (+ CORRIGENDUM) Procédure écrite n° E/31/89 Objet : Calcul des restitutions à l'exportation pour les préparations de viande bovine (FRA)
Volume 1989/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/04/1989
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION REOUVERTURE (+ CORRIGENDUM) Procédure écrite n° E/31/89 Objet : Calcul des restitutions à l'exportation pour les préparations de viande bovine (FRA)
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