SEC(1988)1570 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 27 et vendredi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "B" 2 /88 sur les infractions présumées • Document de séance
SEC(1988)1570 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 27 et vendredi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "B" 2 /88 sur les infractions présumées • Document de séance
Document date: [1988]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1988/0063
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/10/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 27 et vendredi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "B" 2 /88 sur les infractions présumées • Document de séance (FRA)
Volume 1988/9020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/10/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 27 et vendredi 28 octobre 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 2/88 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "B" 2 /88 sur les infractions présumées . Document de séance (FRA)
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