SEC(1988)1000 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 Objet : 22ème rapport général Proposition de M. le Président
SEC(1988)1000 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 Objet : 22ème rapport général Proposition de M. le Président
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/11/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 22ème Rapport général. (FRA)
Volume 1988/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 22ème Rapport général. (DEU)
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 22ème Rapport général. (ITA)
Volume 1988/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 22ème Rapport général. (ENG)
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 22ème Rapport général. (NLD)
Volume 1988/0034
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 22ème Rapport général. (POR)
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : Examen du projet du 22ème Rapport général. (ELL)
Volume 1988/0035
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/01/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 Objet : 22ème rapport général Proposition de M. le Président (FRA)
Volume 1988/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/01/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 Objet : 22ème rapport général Proposition de M. le Président (NLD)
Volume 1988/0037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/01/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 Objet : 22ème rapport général Proposition de M. le Président (ENG)
Volume 1988/0038
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/01/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 Objet : 22ème rapport général Proposition de M. le Président (SPA)
Volume 1988/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/01/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 Objet : 22ème rapport général Proposition de M. le Président (POR)
Volume 1988/0040
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/01/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/89 DIFFUSION POUR INFORMATION Objet : 22ème rapport général d'activité de la Communauté européenne (FRA)
Conditions of Access and Use
Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly