SEC(1988)991 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 7 juillet 1988, consacrée principalement au contrôle de l'application du droit communautaire (directives) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés . A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates dans le lait, le fromage et produits laitiers . A/86/263 GRECE Obstacles importation de fromages
SEC(1988)991 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 7 juillet 1988, consacrée principalement au contrôle de l'application du droit communautaire (directives) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés . A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates dans le lait, le fromage et produits laitiers . A/86/263 GRECE Obstacles importation de fromages
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/06/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 7 juillet 1988, consacrée principalement au contrôle de l'application du droit communautaire (directives) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés . A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates dans le lait, le fromage et produits laitiers . A/86/263 GRECE Obstacles importation de fromages (FRA)
Volume 1988/9013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/06/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 7 juillet 1988, consacrée principalement au contrôle de l'application du droit communautaire (directives) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Cas reportés . A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates dans le lait, le fromage et produits laitiers . A/86/263 GRECE Obstacles importation de fromages (FRA)
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French
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