SEC(1987)189 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/151/87 Objet : Octroi d'un prêt au titre de l'article 3 de le décision 77/270/EURATOM du Conseil en date du 29 mars 1977 Proposition de MM. MATUTES en accord avec M. VARFIS
SEC(1987)189 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/151/87 Objet : Octroi d'un prêt au titre de l'article 3 de le décision 77/270/EURATOM du Conseil en date du 29 mars 1977 Proposition de MM. MATUTES en accord avec M. VARFIS
Document date: [1987]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1987/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/02/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/151/87 Objet : Octroi d'un prêt au titre de l'article 3 de le décision 77/270/EURATOM du Conseil en date du 29 mars 1977 Proposition de MM. MATUTES en accord avec M. VARFIS (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION E/151/87 Objet : Octroi d'un prêt au titre de l'article 3 de la décision 77/270/EURATOM du Conseil en date du 29 mars 1977 Proposition de MM. MATUTES en accord avec M. VARFIS (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite E/151/87 Objet : Octroi d'un prêt au titre de l'article 3 de la décision 77/270/EURATOM du Conseil en date du 29 mars 1977 Proposition de MM. MATUTES en accord avec M. VARFIS (DEU)
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