SEC(1986)985 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Préparation de la réunion spéciale des chefs de cabinet, du 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées - Note de synthèse

Document date: [1986]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)985
Original Reference Code
SEC(1986)985
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1986/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/06/1986
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Préparation de la réunion spéciale des chefs de cabinet, du 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées - Note de synthèse (FRA)

Volume 1986/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/06/1986
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Préparation de la réunion spéciale des chefs de cabinet, du 1er juillet 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/86 sur les infractions constatées - Note de synthèse (FRA)

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