SEC(1986)792 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Organisation des travaux de la Commission, le mercredi 21 mai 1986 (828ème réunion de la Commission et rencontre entre la Commission et la présidence en exercice du Conseil pour le deuxième semestre 1986)
SEC(1986)792 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Organisation des travaux de la Commission, le mercredi 21 mai 1986 (828ème réunion de la Commission et rencontre entre la Commission et la présidence en exercice du Conseil pour le deuxième semestre 1986)
Document date: [1986]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)792
Original Reference Code
SEC(1986)792
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Brouet, Agnes
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Volume 1986/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/05/1986
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Organisation des travaux de la Commission, le mercredi 21 mai 1986 (828ème réunion de la Commission et rencontre entre la Commission et la présidence en exercice du Conseil pour le deuxième semestre 1986) (FRA)
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