SEC(1983)1911 - OJ 716 - Séance du dimanche 27.11.1983 COMPROMIS DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL AGRICOLE Tableaux reprenant la position des Etats membres concernant le Compromis de la Présidence du Conseil sur le COM(83) 500 et évaluation financière de la Commission sur ce compromis (document diffusé sur instruction de M. DALSAGER)
SEC(1983)1911 - OJ 716 - Séance du dimanche 27.11.1983 COMPROMIS DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL AGRICOLE Tableaux reprenant la position des Etats membres concernant le Compromis de la Présidence du Conseil sur le COM(83) 500 et évaluation financière de la Commission sur ce compromis (document diffusé sur instruction de M. DALSAGER)
Document date: [1983]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1983/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1983
Exemplaire N° 20 OJ 716 - Séance du dimanche 27.11.1983 COMPROMIS DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL AGRICOLE Tableaux reprenant la position des Etats membres concernant le Compromis de la Présidence du Conseil sur le COM(83) 500 et évaluation financière de la Commission sur ce compromis (document diffusé sur instruction de M. DALSAGER)
OJ 716 - Séance du dimanche 27.11.1983 COMPROMIS DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL AGRICOLE Tableaux reprenant la position des Etats membres concernant le Compromis de la Présidence du Conseil sur le COM(83) 500 et évaluation financière de la Commission sur ce compromis (document diffusé sur instruction de M. DALSAGER) (FRA)
Copy No. 5 OJ 716 - Séance du dimanche 27.11.1983 COMPROMIS DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL AGRICOLE Tableaux reprenant la position des Etats membres concernant Compromis de la Présidence du Conseil sur le COM(83) 500 et évaluation financière de la Commission sur ce compromis (document diffusé sur instruction de M. DALSAGER) (ENG)
Volume 1983/9011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1983
OJ 716 - Séance du dimanche 27.11.1983 COMPROMIS DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL AGRICOLE Tableaux reprenant la position des Etats membres concernant le Compromis de la Présidence du Conseil sur le COM(83) 500 et évaluation financière de la Commission sur ce compromis (document diffusé sur instruction de M. DALSAGER) (FRA)
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