SEC(1983)1677 - OJ 715 - 23.11.1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aspects procéduraux concernant l'exécution du budget (Rôle des Comités assistant la Commission (doc. SEC(83)1677) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 10 novembre 1983
SEC(1983)1677 - OJ 715 - 23.11.1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aspects procéduraux concernant l'exécution du budget (Rôle des Comités assistant la Commission (doc. SEC(83)1677) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 10 novembre 1983
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1677
Original Reference Code
SEC(1983)1677
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1983/0067
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/11/1983
OJ 715 - 23.11.1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aspects procéduraux concernant l'exécution du budget (Rôle des Comités assistant la Commission (doc. SEC(83)1677) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 10 novembre 1983. (FRA)
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