SEC(1983)1659 - Document de travail des services de la Commission à l'attention du Groupe de recherche du Conseil Objet : Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la promotion de l'utilisation des résultats de la recherche et du développement financés par la Communauté (COM(83) 18 final). Document à l'appui demandé lors de la réunion du groupe de recherche du 18 juillet 1983
SEC(1983)1659 - Document de travail des services de la Commission à l'attention du Groupe de recherche du Conseil Objet : Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la promotion de l'utilisation des résultats de la recherche et du développement financés par la Communauté (COM(83) 18 final). Document à l'appui demandé lors de la réunion du groupe de recherche du 18 juillet 1983
Document date: [1983]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1983/0066
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/10/1983
Document de travail des services de la Commission à l'attention du Groupe de recherche du Conseil Objet : Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la promotion de l'utilisation des résultats de la recherche et du développement financés par la Communauté (COM(83) 18 final). Document à l'appui demandé lors de la réunion du groupe de recherche du 18 juillet 1983. (FRA)
Commission staff paper for the attention of the Research Group of the Council Subject : Communication from the Commission to the Council and the European Parliament on promoting the utilization of the results of Community sponsored R+D (COM(83) 18 final) . Supporting document requested at the meeting of the Research Group held on 18th July 1983. (ENG)
Arbeitsunterlage der Dienststellen der Kommission an die Gruppe "Forschung" des Rates Betreff : Mitteilung der Kommission an den Rat und an das Europäische Parlament betreffend eine bessere Nutzung der Ergebnisse gemeinschaftsgeförderter F&E-Aktivitäten (KOM(83)18 endg.). Auf der Sitzung der Gruppe "Forschung" vom 18. Juli 1983 angefordertes Arbeitsdokument. (DEU)
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