SEC(1983)1424 - OJ 706/2 - Point 9 PREMIERES REFLEXIONS POUR EXAMINER LA FAISABILITE D'UN “REVOLVING FUND" (Note établie par la Direction générale de la politique régionale et diffusée sous l'autorité de M. GIOLITTI)
SEC(1983)1424 - OJ 706/2 - Point 9 PREMIERES REFLEXIONS POUR EXAMINER LA FAISABILITE D'UN “REVOLVING FUND" (Note établie par la Direction générale de la politique régionale et diffusée sous l'autorité de M. GIOLITTI)
Document date: [1983]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1983/0056
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/09/1983
OJ 706/2 - Point 9.3.b PREMIERES REFLEXIONS POUR EXAMINER LA FAISABILITE D'UN "REVOLVING FUND" (Note établie par la Direction générale de la politique régionale, diffusée sous l'autorité de M. GIOLITTI) (FRA)
Volume 1983/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/09/1983
OJ 706/2 - Point 9.3.b PREMIERES REFLEXIONS POUR EXAMINER LA FAISABILITE D'UN "REVOLVING FUND" (Note établie par la Direction générale de la politique régionale, diffusée sous l'autorité de M. GIOLITTI) (FRA)
Volume 1983/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/09/1983
OJ 706/2 - Point 9 PREMIERES REFLEXIONS POUR EXAMINER LA FAISABILITE D'UN “REVOLVING FUND" (Note établie par la Direction générale de la politique régionale et diffusée sous l'autorité de M. GIOLITTI) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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