SEC(1981)1370 - OJ COM(81) 617, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Première réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission, chargé de diriger les travaux pour les suites à donner au rapport sur le mandat
SEC(1981)1370 - OJ COM(81) 617, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Première réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission, chargé de diriger les travaux pour les suites à donner au rapport sur le mandat
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1981)1370
Original Reference Code
SEC(1981)1370
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Brouet, Agnes
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Volume 1981/0072
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/09/1981
OJ COM(81) 617, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Première réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission, chargé de diriger les travaux pour les suites à donner au rapport sur le mandat. (FRA)
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