SEC(1981)1246 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Suite à donner au rapport de la Commission sur le Mandat - Première réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission chargé de l'exécution des paragraphes 27 à 30 du rapport
SEC(1981)1246 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Suite à donner au rapport de la Commission sur le Mandat - Première réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission chargé de l'exécution des paragraphes 27 à 30 du rapport
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1981)1246
Original Reference Code
SEC(1981)1246
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1981/0065
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/07/1981
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Suite à donner au rapport de la Commission sur le Mandat - Première réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission chargé de l'exécution des paragraphes 27 à 30 du rapport. (FRA)
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