SEC(1981)377 - Note à l'attention de M. ANDRIESSEN Membre de la Commission Objet : Parlement européen - Révision générale de son réglement. Séance du 10 mars 1981 à Strasbourg. Réf. : - Rapport LUSTER (doc. PE 67.452/rév. 2) - Note du Secrétariat Général au G.A.P. (doc. SP (81) 769)
SEC(1981)377 - Note à l'attention de M. ANDRIESSEN Membre de la Commission Objet : Parlement européen - Révision générale de son réglement. Séance du 10 mars 1981 à Strasbourg. Réf. : - Rapport LUSTER (doc. PE 67.452/rév. 2) - Note du Secrétariat Général au G.A.P. (doc. SP (81) 769)
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1981)377
Original Reference Code
SEC(1981)377
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1981/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/03/1980
Note à l'attention de M. ANDRIESSEN Membre de la Commission Objet : Parlement européen - Révision générale de son réglement. Séance du 10 mars 1981 à Strasbourg. Réf. : - Rapport LUSTER (doc. PE 67.452/rév. 2) - Note du Secrétariat Général au G.A.P. (doc. SP (81) 769). (FRA)
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