SEC(1981)345 - Note à l'attention de MM. les Membres de la Commission Objet : Secteur textile - Trafic de perfectionnement passif (COM(81)61) - Régime préférentiel pays tiers (COM(81)53 et/2) Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 20 et vrendredi 27 février 1981
SEC(1981)345 - Note à l'attention de MM. les Membres de la Commission Objet : Secteur textile - Trafic de perfectionnement passif (COM(81)61) - Régime préférentiel pays tiers (COM(81)53 et/2) Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 20 et vrendredi 27 février 1981
Document date: [1981]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1981/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1981
Note à l'attention de MM. les Membres de la Commission Objet : Secteur textile - Trafic de perfectionnement passif (COM(81)61) - Régime préférentiel pays tiers (COM(81)53 et/2) Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 20 et vrendredi 27 février 1981 (FRA)
Volume 1981/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1981
Point 13 O.J. 595 Punkt d T.O. Note à l'attention de MM. les Membres de la Commission Objet : Secteur textile - Trafic de perfectionnement passif (COM(81) 61) - Régime préférentiel pays tiers (COM(81) 53 et/2) Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 20 et vrendredi 27 février 1981 (FRA)
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French