SEC(1981)350 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/171/81 Objet : Désignation du Président de l'Organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houille et les autres industries extractives Proposition de M. RICHARD

Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1981)350
Original Reference Code
SEC(1981)350
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1981/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1981
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/171/81 Objet : Désignation du Président de l'Organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houille et les autres industries extractives Proposition de M. RICHARD (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/171/81 Objet : Désignation du Président de l'Organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houille et les autres industries extractives Proposition de M. RICHARD (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/171/81 Objet : Désignation du Président de l'Organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houille et les autres industries extractives Proposition de M. RICHARD (DEU)

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