SEC(1979)1234 - OJ 525/2 - Point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 23 juillet 1979 - 2ème partie . Point 13 - Elargissement - Portugal Aide aux PME (COM(79) 442/2, COM(79) 442) . Point 14 - Relations avec des pays tiers (COM(79) 434) a) Négociations d'un Protocoles transitoire entre le Communauté et Chypre (COM(79) 434)
SEC(1979)1234 - OJ 525/2 - Point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 23 juillet 1979 - 2ème partie . Point 13 - Elargissement - Portugal Aide aux PME (COM(79) 442/2, COM(79) 442) . Point 14 - Relations avec des pays tiers (COM(79) 434) a) Négociations d'un Protocoles transitoire entre le Communauté et Chypre (COM(79) 434)
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0061
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
OJ 525/2 - Point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 23 juillet 1979 - 2ème partie . Point 13 - Elargissement - Portugal Aide aux PME (COM(79) 442/2, COM(79) 442) . Point 14 - Relations avec des pays tiers (COM(79) 434) a) Négociations d'un Protocole transitoire entre le Communauté et Chypre (COM(79) 434) (FRA)
Volume 1979/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
OJ 525/2 - Point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 23 juillet 1979 - 2ème partie . Point 13 - Elargissement - Portugal Aide aux PME (COM(79) 442/2, COM(79) 442) . Point 14 - Relations avec des pays tiers (COM(79) 434) a) Négociations d'un Protocoles transitoire entre le Communauté et Chypre (COM(79) 434) (FRA)
Conditions of Access and Use
French