SEC(1978)4801 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1074/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 712/78 posée par M. HERBERT sur la nécessité d'un rôle de premier plan de la Communauté dans la recherche et la mise au point dans le domaine de la qualité alimentaire projet établi par M. GUNDELACH
SEC(1978)4801 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1074/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 712/78 posée par M. HERBERT sur la nécessité d'un rôle de premier plan de la Communauté dans la recherche et la mise au point dans le domaine de la qualité alimentaire projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0127
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/12/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1074/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 712/78 posée par M. HERBERT sur la nécessité d'un rôle de premier plan de la Communauté dans la recherche et la mise au point dans le domaine de la qualité alimentaire projet établi par M. GUNDELACH. (FRA)
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1074/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 712/78 posée par M. HERBERT sur la nécessité d'un rôle de premier plan de la Communauté dans la recherche et la mise au point dans le domaine de la qualité alimentaire projet établi par M. GUNDELACH. (DEU)
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