SEC(1978)2535 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/686/78 Objet : remplacement de membres ou suppléants du Comité paritaire pour les problèmes sociaux dans la pêche maritime Proposition de M. VREDELING
SEC(1978)2535 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/686/78 Objet : remplacement de membres ou suppléants du Comité paritaire pour les problèmes sociaux dans la pêche maritime Proposition de M. VREDELING
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2535
Original Reference Code
SEC(1978)2535
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1978/0056
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/06/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/686/78 Objet : remplacement de membres ou suppléants du Comité paritaire pour les problèmes sociaux dans la pêche maritime Proposition de M. VREDELING (FRA)
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